Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

DOMOTICA CONCEPT
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : non communiqué

Siège social :
4 route de Combault
94350 Villiers-sur-Marne – France

SIREN : 937 858 173
SIRET : 937 858 173 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00 937 858 173

Activité :
Travaux d’installation électrique dans tous locaux (Code APE 43.21A)

Téléphone : 06 22 72 35 55

Courriel : domotica-concept@hotmail.com

Responsable de la publication : DOMOTICA CONCEPT

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par :

Agence Turquoiz
2 bis rue d’Algesiras
94400 Vitry-sur-Seine – France

Site internet : https://www.turquoiz.fr

Hébergement

Le site est hébergé par :

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107 – États-Unis
https://www.cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, structure générale, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de DOMOTICA CONCEPT, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact notamment) sont destinées exclusivement à DOMOTICA CONCEPT et sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges commerciaux et du traitement des demandes.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande par courriel à domotica-concept@hotmail.com ou via le formulaire de contact du site.

Cookies

Le site dépose un cookie de mesure d’audience uniquement après votre accord. Le détail des cookies utilisés et la façon de modifier votre choix sont décrits dans la politique de cookies.